* Informations légales :

Le site, accessible à l'adresse URL www.misskcy.fr (ci-après le site) est édité par une personne physique, immatriculée au RCS de Créteil, sous le numéro 802 267 336.

Contact Email : contact@misskcy.fr

* Hébergement du site :

Le site est hébergé par la société OVH, dont le siège social est situé au :

2 rue Kellermann

59100 Roubaix

Immatriculée au RCS de Lille, sous le numéro 424 761 419 00045.

* Responsabilité :

www.misskcy.fr met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations, ainsi que des outils disponibles et vérifiés. Néanmoins, misskcy.fr ne saurait être tenu responsable d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur le site.

L'utilisateur du site reconnait avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s'engage à les respecter.

L'utilisateur reconnait utiliser les informations et outils disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

* Protection des données à caractère personnel :

Conformément à la réglementation en vigueur, misskcy.fr met en œuvre un traitement de données à caractère personnel.

L’Éditeur informe l’utilisateur de la mise en œuvre d’un traitement de données à caractère personnel le concernant destinées aux membres habilités de misskcy.fr, ainsi qu’à l’Éditeur et ses sous-traitants.

L’utilisateur dispose d’un droit d’opposition, d’un droit à la limitation, d’un droit d’accès, d’un droit de rectification, d’un droit à la portabilité et d’un droit à l’effacement de ses données.

L’utilisateur dispose également de la faculté de donner des directives à l’Éditeur sur le sort de ses données après son décès.

L’Éditeur peut conserver les données à caractère personnel tout le temps de la durée de la relation entre misskcy.fr et l’utilisateur, et ce jusqu’à trois ans après la fin de cette relation.

Pour exercer ses droits, l’utilisateur doit adresser un email à 'contact@misskcy.fr', accompagné de la photocopie d’un titre d’identité.

L’Éditeur répondra dans les meilleurs délais à la demande de l’utilisateur sous réserve que celle-ci soit suffisamment précise et comporte tous les éléments nécessaires pour y répondre.

* Propriété intellectuelle :

L’Éditeur est titulaire des droits de propriété intellectuelle du Site pris dans sa globalité, ainsi que de chacun des éléments qui le compose pris indépendamment (y incluant, de manière non exhaustive : sa charte graphique, son arborescence, ses interfaces de navigation, ses bases de données, les newsletters, les programmes et développements spécifiques, les contenus incluant des données, les textes, les articles, les images fixes ou animées, les fichiers etc.).

Toute représentation totale ou partielle du site ou d’un des éléments qui le composent sans l’autorisation expresse de misskcy.fr est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les bases de données figurant sur le site sont protégées par les articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est sanctionnée toute extraction ou réutilisation qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données.

Les marques et les logotypes figurant sur le site sont des marques déposées par misskcy.fr ou par des tiers. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces signes distinctifs sans l’autorisation expresse et en violation des interdictions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle engage la responsabilité de leur auteur.

Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine reproduits sur le site sont la propriété de misskcy.fr ou des tiers et toute reproduction sans autorisation expresse est susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l’article 1240 du Code civil.